Adhésion
QUI PEUT ADHÉRER ?
- Les agents titulaires en position d'activité, en détachement ou mis à disposition à Montreuil, ainsi que leur ayants droit.
- Les agents stagiaires et contractuels sur poste permanent, en position d’activité et leurs ayants droit (cf. statuts), après 4 mois de présence continue, y compris :
- Les agents à temps partiel et à temps non complet,
- Les contractuels de droit privé (apprentis et contrats aidés)
- Les agents contractuels dont la quotité de travail correspond, au minimum, à 50 % d’un temps complet (280 heures sur les 4 derniers mois).
- Les agents retraités et leurs ayants droit (cf. statuts), ayant consommé au moins une prestation durant les 3 dernières années, avec possibilité de réinscription.
NB : L’adhésion sera effective 15 jours après le dépôt de votre dossier complet.
PIÈCES À FOURNIR (ADHÉSION OU RÉ-ADHÉSION)
- Contrat d’embauche (contractuel, vacataires, stagiaire…).
- Quatre dernières fiches de paie (contractuel, vacataires, stagiaire…).
- Pour les titulaires une fiche de paie (La dernière).
- Une photo sera prise au cos.
- Livret de famille (si enfant(s) ou marié(e)).
- Justificatif de domicile commun de moins de 3 mois pour les couples non mariés ou pacsés (loyer, EDF, France Télécom, déclaration d’impôt)
- ATTENTON : des documents complémentaires peuvent être demandés
- Si vous êtes retraité : l’arrêté de mise à la retraite établi par la DRH ou la copie de Brevet de pension établi par la CNRACL.
Demande d’adhésion au COS page 1
POUR TOUS NOS ADHÉRENTS
– nous informer d’éventuels changements (adresse, statut, service… et départ de la ville).
Le conjoint, la conjointe, l’enfant majeur si sur la carte ou un collègue , peut éventuellement venir avec la carte d’un adhérent , mais que si ce dernier nous a prévenu par mail et ne peut se déplacer pour des raisons professionnelles.